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pour « Les Max et Lili ».
Traité juridico-politique sur les prises maritimes, et sur les moyens qui doivent concourir pour rendre ces prises légitimes. Partie 2
Felix Joseph de Abreu y Bertodano
Hachette BNF
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Huit années d'application de la loi sur les accidents du travail. La déformation de la loi, les abus simulateurs et médecins-marrons, l'exploitation des industriels
VILLEMIN-A-J-B
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Louis XIV, Philippe Bornier, Louis XV, Charles Antoine Bourdot de Richebourg
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Les séquestrations arbitraires et le droit de pétition, Lettre à MM. les membres de la XIIe commission des pétitions de la Chambre des Députés
Ernest Faligan
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Théorie et pratique de la conquête dans l'ancien droit, étude de droit international ancien, Les déplacements de souveraineté en Italie, pendant les guerres du XVIIIe siècle
Irénée Lameire
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France. Conseil d'Etat
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Déclaration du Roy du 3 septembre 1643, portant décharge de 10 millions de livres sur les tailles, ensemble, la révocquation des taxes faites sur les aysez et marchands
Louis XIV
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