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1864 résultats pour « bruno pochesci espace temps au-dela ».

Réflexions critiques sur la séance de la Chambre des Députés du 6 décembre 1819, objections relatives aux discours, aux discussions au sujet de l'admission ou non d'un député élu

BOUCHER DE COURSON

Hachette BNF

11,00 €

Barème pour le calcul des droits de mutation par décès et des donations entre vifs, Loi du 25 février 1901. 3e édition. mise au courant de la loi du 30 mars 1902

XXX

Hachette BNF

9,50 €

Thèse pour le doctorat. De la Responsabilité notamment au point de vue de la clause de non garantie, et du fardeau de la preuve en droit romain et français

ROBIN-G

Hachette BNF

21,50 €

Les codes annotés, supplément au code de procédure civile : comprenant la loi du 26 janvier, 1892 sur les frais de justice, annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine

Édouard Dalloz

Hachette BNF

34,00 €

Mémoire à l'appui du recours introduit au Conseil d'État par les héritiers Lemaire, propriétaires, et entrepreneurs de la maison coloniale de santé de Saint-Pierre. Catastrophe du 8 mai 1902

XXX

Hachette BNF

9,50 €

Mémoire pour dame Anne-Rose Cabibel, veuve Calas, et pour ses enfans, sur le renvoi aux Requêtes de l'Hôtel au Souverain, ordonné par arrêt du conseil du 4 juin 1764

XXX

Hachette BNF

14,90 €

Ordonnance du roi du 1er février 1763, concernant les recrues et les congés des soldats des régimens, d'infanterie allemande, italienne et irlandoise, qui sont au service de sa majesté

Louis XV

Hachette BNF

9,50 €

Manuel des employés de la garantie, lois, arrêtés, règlements, instructions et circulaire, relatifs au titre et à la marque des ouvrages d'or ou d'argent, à la perception du droit

A. L. de St H.

Hachette BNF

23,90 €