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pour « les trois petits cochons ».
Entre droit français et coutumes malgaches. Les magistrats de la Cour d'appel de Madagascar (1896-1960), les magistrats de la cour d'appel de Madagascar,1896-1960
Fara Aina Razafindratsima
IUV
45,65 €
Ordonnance du roy du 25 juin 1750, concernant les gouverneurs et lieutenans généraux des provinces, les gouverneurs et état-majors des places, et le service dans lesdites places
Louis XV
Hachette BNF
16,50 €
Les Travaux récents sur l'état social des Germains et sur les sources du droit de l'époque franque, et la nouvelle édition de la 'Deutsche Rechtsgeschichte' de M. Brunner
Robert Caillemer
Hachette BNF
9,50 €
Répertoire général des taxes de navigation auxquelles sont soumis les navires français, dans les ports de France, aux colonies et à l'étranger
E. Bourgain
Hachette BNF
20,50 €
Les Effets de commerce dans le droit anglais. Lettre de change, chèque et billet à ordre, comparés avec les principales législations étrangères
Emmanuel Dainville
Hachette BNF
25,00 €
Réflexions sur le jugement par jury pour les délits de la presse, offertes à la méditation de MM. les pairs et députés
L. Hubert
Hachette BNF
10,90 €
Commentaire sur les tarifs du contrôle des actes et de l'insinuation du 29 septembre 1722, et sur les droits du centième denier
Bazin
Hachette BNF
33,00 €
Ordonnance du roi du 30 décembre 1769, règlement sur les revues que les commissaires des guerres, feront aux maréchaussées, à commencer du 1er janvier 1770
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €