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1865 résultats pour « bruno pochesci espace temps au-dela ».

Manuel des employés de la garantie, lois, arrêtés, règlements, instructions et circulaire, relatifs au titre et à la marque des ouvrages d'or ou d'argent, à la perception du droit

A. L. de St H.

Hachette BNF

23,90 €

La Loi sur le divorce votée par le Sénat et la Chambre des Députés, précédée du Rapport fait au nom, de la Commission de la Chambre des Députés chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par elle

Alfred-Ferdinand-Sévère Letellier

Hachette BNF

9,50 €

Traité des droits, privileges et fonctions des conseillers du Roy, notaires, gardes-notes, et gardes-scel de Sa Majesté au Châtelet de Paris. Avec le recueil de leurs chartres et titres

Simon-François Langloix

Hachette BNF

40,50 €

Pièces produites par la congrégation de Chezal-Benoît contre les religieux de Saint-Maur, Lettre du roi au petit cachet, envoyée aux pères de la congrégation de Chezal-Benoît, 18 mars 1635

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

Thèse pour la licence. Code Napoléon. Preuves de la paternité et de la filiation légitimes, Code de procédure. Jugements. Code d'instruction criminelle. Chose jugée au criminel sur le civil

Léon Deloume

Hachette BNF

9,50 €

Mémoire a consulter et consultation pour le chevalier de Soupire, lieutenant gal des armées du roi, au sujet des imputations que lui fait le comte de Lally dans les écrits publiés pour sa défense

Lherminier, de Lambon, Clément

Hachette BNF

9,50 €

Procedures faictes tant au privé conseil du roy, qu'ailleurs en consequence des oppositions formées, aux homologations des concordats pour l'union des abbayes de S. Vt du Mans et S. Germain Desprez

COLLECTIF

Hachette BNF

16,50 €

Administration indigène : circulaire n° 172-I et arrêté n° 2892-I du 30 juillet 1930 réglementant, les conditions de recrutement et d'élection des autorités cantonales et communales au Tonkin

Tonkin

Hachette BNF

9,50 €