Rayons
33
Introduction au droit
65
Histoire du droit
30
Philosophie et sociologie du droit
14
Droit comparé
Date de parution
Prix
1884 résultats pour « david weber au champ deshonneur ».
Thèse pour le doctorat. Le Divorce et la séparation de corps en droit international privé, spécialement au point de vue du droit français. Faculté de droit de Paris, le 19 avril 1893
CENTNER-E
Hachette BNF
21,50 €
Instruction sur le mode d'adjudication de la fourniture des toiles à doublure en lin et en coton, nécessaires au service de l'habillement. Extrait du Bulletin officiel 1er semestre 1893
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Instruction du 15 septembre 1917 pour l'application du décret du 12 novembre 1914, nomination, à titre temporaire, pendant la durée de la guerre, au grade de sous-lieutenant ou assimilé
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Commentaire sur la loi du 27 avril 1825 relative à l'indemnité allouée aux anciens propriétaires, des biens-fonds confisqués et vendus au profit de l'État en vertu des lois sur les émigrés
Jean-Pierre Laberge
Hachette BNF
18,00 €
Les Avis donnez en execution de l'arrest du Grand Conseil du 30 juin 1685, Pour servir au procez entre C. de S. Germain et N. Blegny, J. Garrus soy-disans docteurs en medecine
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Extrait des arrests rendus aux conseils d'Etat et privé du roy et au grand conseil contre ceux, qui prennent faussement la qualité de chevalier de l'ancien ordre du Saint Esprit de Montpellier
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Instruction de septembre 1753 sur les droits des fermes générales du roi, des provinces de Flandre, et du Haynaut, relativement au tarif du 13 juin 1671, arrêts et règlemens postérieurs
Ferme générale
Hachette BNF
21,50 €
Ordonnance portant amnistie générale en faveur des soldats qui ont déserté des troupes de S. M., employées au service de la marine et des colonies et établit des peines contre les déserteurs
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €