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4110 résultats pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Instruction du 5 mai 1899 sur l'utilisation en temps de guerre des ressources du territoire
H. Charles-Lavauzelle
Hachette BNF
24,50 €
Instruction générale sur la jurisdiction consulaire, avec un recueil des édits, déclarations
France
Hachette BNF
21,50 €
Le raisonnement juridique - 1re ed., Recherche sur les travaux préparatoires des arrêts
Pascale Deumier
Dalloz
36,00 €
La motivation enrichie, Réflexions sur les évolutions de la jurisprudence de la Cour de cassation
Sébastien Pellé
PUTC
35,00 €
Thèse de doctorat. Le plateau du Larzac. Contribution à l'étude de la vie économique de la région, et à l'histoire des biens communaux avant et après la Révolution. Faculté de droit de Montpellier
Francis Laur
Hachette BNF
19,50 €
La norme culturelle dans l'ordre juridique, Réflexions sur le vivre ensemble
Youssef Guenzoui
Librairie générale de droit et de jurisprudence
44,00 €
Variations juridiques et sociologiques, Regards experts sur de grandes mutations du Droit
Marc Dalloz
L'Harmattan
18,00 €
Ordonnance sur requête et matière gracieuse. Volume 29, Nouvelle Bibliothèque de Thèses
Sylvie Pierre-Maurice
Dalloz
70,00 €