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pour « la conjuration des imbéciles ».
Barreau de Poitiers. La Loi de pardon, discours à la séance de la Conférence des avocats stagiaires
Sabourin
Hachette BNF
9,50 €
La vie des femmes. La presse féminine au XIXème et XXème siècles, la presse féminine aux XIXe et XXe siècles
Hélène Eck, Claire Blandin
Panthéon-Assas
30,45 €
La science du praticien de l'état civil : exposition des règles applicables à la préparation, à la rédaction des actes de l'état civil, et à l'accomplissement des formalités qu'ils entraînent
A Miscopein
Hachette BNF
21,50 €
Acte pour la licence. Code Napoléon. Des Lego. Procédure civile. De la comparution des parties, et du serment. Code pénal. De la Peine de mort et des peines afflictives et infamantes perpétuelles
Henri-Antonin Chalret Du Rieu
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Des sociétés à responsabilité limitée. Formulaire avec des commentaires de la loi du 5 mai 1863, Exposé des motifs, rapport de la commission législative, discussion de la loi au Corps législatif
Auguste Vavasseur
Hachette BNF
17,50 €
Histoire contemporaine des sources du droit
Oscar Ferreira
Editions Ellipses
26,00 €
LA DOUBLE IMPOSITION DES SUCCURSALES A L'ETRANGER - LA FICTION BILANTIELLE DE L'ETABLISSEMENT STABLE, La fiction bilantielle de l'établissement stable
Jean-Florent Mandelbaum
L'Harmattan
21,50 €
Code de la chasse, contenant la loi du 3 mai 1844, les instructions des ministres de la justice
Prudhomme et Blanchet
Hachette BNF
11,90 €