Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
277 résultats
pour « bayard existe autres mondes ».
Dissertation sur les douaires coutumiers et autres dons, ou avantages que les coutumes attribuaient au survivant des époux sur les biens du prédécédé
Auguste-Charles Guichard
Hachette BNF
12,90 €
Ministère de la Marine. Instructions sur l'application du droit international en cas de guerre, adressées à MM. les officiers généraux, supérieurs et autres commandant les forces navales
COLLECTIF
Hachette BNF
17,50 €
Délibérations des Chambres de commerce et des Chambres consultatives des arts et manufactures, Actes de l'enquête commerciale et autres documents relatifs au projet de loi sur les douanes
A. Cochaud
Hachette BNF
32,50 €
Ordonnance du Roi portant règlement sur le payement de la capitation des officiers de ses troupes, et autres, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Édict de mars 1637, portant création d'une Généralité et Bureau des Finances en la ville d'Allançon, avec pareil nombre d'officiers qu'ès autres Bureaux de ce Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy, portant exemption aux évesques, leurs grands vicaires, officiaux et autres juges, ecclésiastiques, de respondre sur les appellations comme d'abus, interjettées de leurs jugements
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du 19 décembre 1617, pour l'observation du règlement pour le sallaire et taxes des juges, greffiers, enquesteurs, tabellions, sergens et autres ministres de justice de Normandie
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict portant création d'une généralité et bureau des finances en la ville de Montauban, avec pareil nombre d'officiers qu'ez autres bureaux de ce Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €