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515 résultats pour « jacques martel voie verne ».
Acte public sur l'adoption soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg
Philippe-Jacques Frantz
Hachette BNF
9,50 €
Plaidoyer sur la question d'état, pour madame de Vauvré contre le sieur soi-disant anonyme Hatte, et encore contre la dame Hatte
Jacques-François-Henry Doillot
Hachette BNF
14,90 €
Discours sur l'enseignement du droit en France, avant et depuis la création des écoles actuelles :, prononcé le 5 novembre 1838, à la séance de rentrée de la Faculté de droit de Paris
Jacques Berriat-Saint-Prix
Hachette BNF
12,90 €
Réponse pour les frères et soeurs Colin et Grange, cohéritiers ou représentants de Thérèse, et Marthe Boulon, intimés en appel d'un jugement rendu par le tribunal civil de Grenoble
Jacques Berriat-Saint-Prix
Hachette BNF
9,50 €
Manuel de droit rural et d'économie agricole. 2e édition, Aperçu historique, législation, jurisprudence, vues économiques, statistiques, formulaire
Jacques de Valserres
Hachette BNF
19,50 €
Commentaire sur le Code civil, contenant l'explication de chaque article séparément. 2e édition
Jacques Marie Boileux
Hachette BNF
39,40 €
Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'État
Jacques de Maleville
Hachette BNF
31,00 €
Nouveau dictionnaire civil et canonique de droit et de pratique
Pierre-Jacques Brillon
Hachette BNF
45,50 €