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Thèse pour le doctorat. Étude des lois Julia et Papia Poppaea en droit romain. Situation légale, des communautés religieuses en droit français. Faculté de droit de Paris, le 15 janvier 1862
BOULLAIRE-J
Hachette BNF
19,50 €
Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière civile, commerciale et criminelle, administrativev et de droIt public. Tome 2
Armand Dalloz
Hachette BNF
38,00 €
Dictionnaire des huissiers, utile aux commissaires-priseurs et greffiers des justices de paix, divisé en 2 parties l'une renfermant la période antérieure à 1835...
LOISEAU-U
Hachette BNF
19,50 €
Du duel, mémoire à la Cour de cassation et plaidoiries, Affaire des sieurs Gilbert, Déroy et Robin, plaidée en l'audience solennelle du 2 février 1839
André Marie Jean Jacques Dupin
Hachette BNF
14,90 €
Extrait alphabétique de tous les décrets de l'Assemblée nationale. Tome 2, servant de table générale, applicable à toutes les collections et qui peut même en tenir lieu
Yves-Claude Jourdain
Hachette BNF
33,00 €
Répertoire général et raisonné de l'enregistrement, des domaines et des hypothèques. Tome 2, nouveau traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre
Maurice Désiré Garnier
Hachette BNF
52,50 €
Acte public pour la licence : en exécution de l'art. 4, tit. 2, de la loi du 22 ventôse, an 12 1835
Granier
Hachette BNF
9,50 €
La législation de l'instruction primaire en France depuis 1789 jusqu'à nos jours Tome 2, recueil des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, règlements suivi d'une table, introduction
Octave Gréard
Hachette BNF
38,40 €