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pour « stephen baxter retour sur titan ».
Ministère de l'instruction publique. Décrets sur la réorganisation de l'enseignement secondaire
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Lettre au roi et aux chambres législatives sur quelques articles du Code civil
Vassal
Hachette BNF
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Les privilèges sur le navire pour fournitures et réparations, étude de droit comparé
Henri Aubrun, Suzy Carrus
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Observations des tribunaux criminels sur le projet de Code criminel. Tome 4
COLLECTIF
Hachette BNF
25,00 €
Thèse de doctorat. Histoire des systèmes sur le fondement du droit de punir
François Tisseire
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Édit du 8 mai 1634, portant aliénation de 80.000 livres de rente sur les Aydes
Louis XIII
Hachette BNF
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Corps et compilation de tous les commentateurs anciens et modernes sur la coutume de Paris
Alexandre Ferrière
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Mémoires sur les matieres domaniales ou Traité du domaine. Tome 3
Lefèvre de La Planche
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