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pour « la conjuration des imbéciles ».
Manuel des jurés ou Essai sur la preuve en matière criminelle. 2e édition, Recueil des lois et actes du gouvernement relatifs à l'institution des jurés et leurs fonctions
Chanin
Hachette BNF
18,00 €
Code alphabétique des justices de paix, et un formulaire des actes rentrant dans les attributions et la compétence des juges de paix
A. Masson
Hachette BNF
44,00 €
Nouveau code des prises, ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances, et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 1
Joseph Lavallée, Sylvain Lebeau
Hachette BNF
33,00 €
Nouveau code des prises, ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances, et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 4
Joseph Lavallée, Sylvain Lebeau
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Rapport sur la réponse au message du Conseil des Cinq-Cents, contenant demande, de pièces justificatives de l'état des fonds affectés aux dépenses de l'exercice des l'an 7
Dominique-Vincent Ramel de Nogaret
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La cause des droits - Écologie, progrès social et droits humains - Ecologie, progrès social et droits humains
Diane Roman
Dalloz
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libres propos sur la reforme du droit des contrats, Analyse des principales innovations de l'Ordonnance du 10 février 2016
Collectif
LEXISNEXIS
35,00 €
Les ingénieurs des télécommunications dans la France contemporaine / réseaux, innovations et territo, colloque des 21 et 22 octobre 2010, Paris
Institut de la gestion publique et du développement économique
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