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pour « la conjuration des imbéciles ».
Édit du Roi du 11 janvier 1552, touchant la création des nouvelles offices des capitaines, et munitions de nostre artillerie, que des vires de noz camps et armées
Henri II
Hachette BNF
9,50 €
Manuel des conseils généraux, contenant la loi du 10 aout 1871, Instructions ministérielles des 8, 14 et 18 octobre 1871, des documents administratifs
Rigaud
Hachette BNF
17,50 €
Extraits des règlements et délibérations de la chambre et des lois, ordonnances, décrets, arrêtés et documents relatifs aux fonctions des commissaires-priseurs
XXX
Hachette BNF
14,90 €
De la Garantie des animaux ou Exposé des cas rédhibitoires, d'après le Code civil des Français, le droit ancien et moderne, les coutumes
C.-Michel-Fortuné Fromage-Defeugré
Hachette BNF
17,00 €
Édict du Roy, contenant la suppression des offices de procureurs du Roy de nouvelle érection, ès jurisdictions des prévosts des mareschaux, lieutenans criminels de robbe courte et viséneschaux
Henri III
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils, Arrest du 4 mars 1765, de la Chambre des comptes de Dauphiné
Parlement de Dauphiné
Hachette BNF
9,50 €
Acte pour la licence. Code civil. Des Privilèges et hypothèques. Code de procédure. Des Exceptions, Code de commerce. Des sociétés. Faculté de droit de Toulouse
Pierre-Thomas-Denis Alengry
Hachette BNF
9,50 €
Dissertation sur la propriété des arbres des grandes routes et des chemins vicinaux, de Virgile, d'Horace et de Mathieu de Dombasle
Auguste-Charles Guichard
Hachette BNF
21,50 €