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Instruction provisoire du 20 mai 1788, arrêtée par le Roi, concernant l'exercice, et les manoeuvres des troupes à cheval

Louis XVI

Hachette BNF

22,50 €

Déclaration du Roy du 6 aoust 1620, par laquelle les princes et seigneurs y dénommez, sont déclarez, criminels de lèze-Majesté, si dans un mois après publication des présentes, ils ne posent les armes

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Projet de Code civil pour l'Empire du Japon, accompagné d'un commentaire. Tome 2

Gustave Boissonade

Hachette BNF

49,50 €

Declaration du roy, portant continuation aux ecclesiastiques de rachepter pendant cinq années, les biens de leurs benefices, qui ont esté vendus et alienez, avec reglement pour les meliorations

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Réformation genérale de la maitrise des eaux et forêts de Caudebec, département de Rouen, ordonnée par arrest du Conseil et lettres patentes du 17 mai 1735

Louis XV

Hachette BNF

16,00 €

Jugement rendu par le Conseil de guerre extraordinaire de marine tenu à Lorient par ordre du Roi, sur la conduite des officiers de l'escadre dans le combat de la Dominique, livré le 12 avril 1782

Conseil de la guerre

Hachette BNF

9,50 €

Nécessité d'une loi maritime pour régler les rapports des neutres et des belligérants

Laurent-Basile Hautefeuille

Hachette BNF

9,50 €

Études théoriques et pratiques sur le Code civil. Tome 1

Jean-Baptiste-Auguste Hureaux

Hachette BNF

26,00 €