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pour « la magie du rangement ».
Loi du 15 juillet 1845 sur la police des chemins de fer. Ordonnance du 15 novembre 1846, modifiée par décret du 1er mars 1901 portant règlement d'administration, publique sur la police
XXX
Hachette BNF
11,50 €
Transitions démocratiques et droits de la personne en Afrique de l'Ouest francophone, Cas du Bénin, de la Guinée, du Mali et du Togo Un regard en arrière 30 ans plus tard
Thierno Souleymane Barry
L'Harmattan
23,00 €
Dictionnaire juridique du changement climatique
Marta Torre-Schaub
Mare & Martin
49,00 €
Sociétés anonymes, assemblées générales extraordinaires. Commentaire de la loi du 22 novembre 1913, modifications aux articleS 34 du Code de commerce et 17 et 31 de la loi du 24 juillet 1867
ROUSSEAU-R
Hachette BNF
9,50 €
Publication des lois et décrets. Régime des boissons et des spiritueux. Loi du 29 décembre 1900, Loi du 6 aout 1905, relative à la répression de la fraude sur les vins et du régime des spiritueux
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Décret du 28 janvier 1908, portant application aux troupes européennes et assimilées, à la charge du département des colonies, dispositions de la loi du 21 mars 1905 sur le recrutement
France
Hachette BNF
9,50 €
Décret disciplinaire et pénal pour la marine marchande, précédé du rapport du ministre de la marine, suivi d'un extrait du décret sur le service à bord des bâtiments de l'Etat, 24 mars 1852
Napoléon III
Hachette BNF
11,00 €
Édict du Roy du 20 juillet 1563, creation et establissement en la ville de Rouen, d'une place, commune pour les marchans, à la similitude et semblance du change de Lyon et bourse de Thoulouze
Henri II
Hachette BNF
9,50 €