Rayons
31
Introduction au droit
317
Histoire du droit
374
Philosophie et sociologie du droit
60
Droit comparé
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Supplément à tous les codes
Arthur Ernest Weber
Hachette BNF
13,50 €
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Arthur Ernest Weber
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LES REBELLIONS DU JUGE ADMINISTRATIF - RECHERCHES SUR LES DECISIONS JURIDICTIONNELLES SUBVERSIVES, RECHERCHES SUR LES DÉCISIONS JURIDICTIONNELLES SUBVERSIVES
Christophe Otero
IUV
45,00 €
Procès et acquittement du National, poursuivi pour avoir défendu l'égalité, les droits de l'armée,, la loi contre le privilège et le régime des ordonnances, contenant l'article incriminé, les débats
Michel de Bourges
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Protection des enfants dans les manufactures et les ateliers. Manuel pratique, pour l'application de la loi du 19 mai 1874 sur le travail des enfants et des filles mineures
Eugène Tallon
Hachette BNF
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Les codes annotés, supplément au code de procédure civile : comprenant la loi du 26 janvier, 1892 sur les frais de justice, annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine
Édouard Dalloz
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Ordonnance du roi du 1er février 1763, concernant les recrues et les congés des soldats des régimens, d'infanterie allemande, italienne et irlandoise, qui sont au service de sa majesté
Louis XV
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Arrests du Conseil qui maintiennent les huissiers du Conseil et ceux de la Grande Chancellerie, dans le droit et possession de faire, seuls, dans les affaires portées aux Conseils de Sa Majesté
France. Conseil d'Etat
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