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pour « la conjuration des imbéciles ».
Lois et instructions sur le timbre et l'enregistrement en matière de comptabilité communale, Dispositions législatives sur la formation des budgets et ordonnancement des dépenses des communes
Édouard Sauer
Hachette BNF
16,00 €
Ordonnance du Roi portant règlement sur le payement de la capitation des officiers de ses troupes, et autres, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Des lois sur la garantie des animaux ou Exposé des cas rédhibitoires, suivant le droit ancien et moderne, avec un plan pour améliorer cette législation
Philibert Chabert, Michel Fromage-Defeugré
Hachette BNF
17,00 €
Dictionnaire de l'administration départementale. Recueil des lois, arrêtés, décrets, ordonnances, Attributions du ministère de l'intérieur et celles des ministères de la justice, des finances
Alexandre-Pierre-P. Péchart
Hachette BNF
53,00 €
Traité d'Amérique. Développement des motifs et justification de la réclamation des héritiers, et ayant-droit à la succession de Philippe-François Renaut.
Routhier
Hachette BNF
10,90 €
Répertoire de la science des justices de paix, supplément au Dictionnaire général de la compétence, des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle
Charles Million
Hachette BNF
24,50 €
Répertoire général et raisonné de l'enregistrement, des domaines et des hypothèques, La loi civile et la loi de l'enregistrement comparées, doctrine et jurisprudence. 8e édition
Maurice Désiré Garnier
Hachette BNF
47,00 €
Traité de la voirie rurale et urbaine, ou Des chemins et des rues communaux, Partie 2, d'après la loi du 28 juillet 1824.
François-André Isambert
Hachette BNF
24,00 €