Rayons
6
Introduction au droit
139
Histoire du droit
120
Philosophie et sociologie du droit
23
Droit comparé
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Plus de 10000 résultats pour « Stephanie des horts ».
De la Garantie des animaux ou Exposé des cas rédhibitoires, d'après le Code civil des Français, le droit ancien et moderne, les coutumes
C.-Michel-Fortuné Fromage-Defeugré
Hachette BNF
17,00 €
Des droits et des garanties de l'inculpé pendant l'instruction préparatoire, droit français, législations étrangères, étude des réformes à introduire et du projet de loi soumis aux Chambres
Émile Jamais
Hachette BNF
21,50 €
Répertoire général et raisonné de l'enregistrement, des domaines et des hypothèques. Tome 6, nouveau traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre
Maurice Désiré Garnier
Hachette BNF
51,90 €
Commentaire approfondi du tarif légal des notaires de France et d'Algérie, suivi du nouveau tarif, des avoués et de celui des administrateurs judiciaires à Paris
Hippolyte Bertheau
Hachette BNF
19,00 €
Procès des ministres de Charles X, auteurs et signataires des fameuses ordonnances du 25 juillet, dernier acte du gouvernement des Bourbons
Jean Lions
Hachette BNF
16,50 €
Lettre à un gentilhomme des Etats de Languedoc à un magistrat du Parlement de Rouen, sur le commerce des bleds, des farines et du pain
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
Édict du Roy, contenant la suppression des offices de procureurs du Roy de nouvelle érection, ès jurisdictions des prévosts des mareschaux, lieutenans criminels de robbe courte et viséneschaux
Henri III
Hachette BNF
9,50 €
Le droit des gens ou Principes de la loi naturelle, appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains. Tome 1
Emer de Vattel, Johann Georg Sulzer, Pierre Louis Auguste Bruno Blanc de La Nautte Hauterive, Jean-Pierre Chambrier d'Oleires
Hachette BNF
32,00 €