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pour « l'arabe du futur ».
Cours élémentaire du notariat français. Traité pratique ou méthodique de la science du notariat, de l'enregistrement et des hypothèques
VELAIN-L
Hachette BNF
38,40 €
Lettres patentes du 8 aoust 1617 de declaration du roy, pour l'execution de l'ordonnance sur le faict des peremptions
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 10 mai 1764, concernant les régimens suisses et grisons qui sont à son service
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Règlement du 25 novembre 1760 pour la levée des recrues, ordonnée par le Roi, dans les différentes provinces du Royaume
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance provisoire du Roi du 8 août 1784, concernant la formation et la solde de ses régimens de dragons
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roy du 1er novembre 1744, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté, pendant l'hiver prochain
Louis XV
Hachette BNF
12,90 €
Édict, arrest du 8 avril 1620, déclaration du 29 avril 1620, portant attribution d'hérédité, aux offices de police et autres
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
La résiliation du louage de services loi du 27 décembre 1890 : thèse pour le doctorat 22 juin 1896
E Barthélemy
Hachette BNF
18,00 €