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De l'impôt sur les voitures et les chevaux : commentaire de la loi du 2 juillet 1862,, remise en vigueur par la loi du 16 septembre 1871, assiette et recouvrement de l'impôt

Isoard

Hachette BNF

16,00 €

Traité de la police et de la voirie des chemins de fer et de la législation des locomotives, qui les desservent, avec un formulaire des actes prescrits à tous les fonctionnaires

N. Gand

Hachette BNF

28,00 €

Points de fait et de droit les plus importans, pour les adjucataires originaires de la Salle, du Théatre-Français , appelés en garantie et intervenans, contre S. A. S. Mgr. le duc d'Orléans

Louis-Ferdinand Bonnet

Hachette BNF

9,50 €

Des droits dont la jouissance est attachée à l'état civil et de la distinction qui existe entre les, Français et les étrangers, relativement à cette jouissance, droit civil français

Hugues-Charles-Stanislas Cassal

Hachette BNF

13,90 €

Usages ruraux du canton de Montfort-le-Rotrou revus et arrêtés le 5 aout 1876, avec les modifications nécessitées par le temps et les besoins depuis le 12 juillet 1842

XXX

Hachette BNF

9,50 €

Décret du 4 novembre 1879, feux que les navires de guerre et de commerce doivent porter la nuit, Signaux en temps de brume, et manoeuvres à exécuter pour prévenir les abordages

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

Loi adoptée par les pairs et députés, 10 avril. Discours et rapport sur les associations, suivi des réflexions des journaux patriotes de Lyon. Lettre d'un préfet à ce sujet

France

Hachette BNF

9,50 €

Consultation pour les citoyens de Brest, détenus en la prison civile et militaire de cette ville, comme prévenus de rébellion, envers la force armée et d'outrages envers les fonctionnaires

Th Gourdin

Hachette BNF

9,50 €