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pour « la conjuration des imbéciles ».
Lois et instructions sur le timbre et l'enregistrement en matière de comptabilité communale, Dispositions législatives sur la formation des budgets et ordonnancement des dépenses des communes
Édouard Sauer
Hachette BNF
16,00 €
Ordonnance du Roi portant règlement sur le payement de la capitation des officiers de ses troupes, et autres, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Des lois sur la garantie des animaux ou Exposé des cas rédhibitoires, suivant le droit ancien et moderne, avec un plan pour améliorer cette législation
Philibert Chabert, Michel Fromage-Defeugré
Hachette BNF
17,00 €
Dictionnaire de l'administration départementale. Recueil des lois, arrêtés, décrets, ordonnances, Attributions du ministère de l'intérieur et celles des ministères de la justice, des finances
Alexandre-Pierre-P. Péchart
Hachette BNF
53,00 €
La réforme du droit des obligations en RD Congo, Mélanges à la mémoire du doyen bonaventure olivier kalongo mbikayi
Marie-Thérèse Kenge Ngomba Tshilombayi
L'Harmattan
53,00 €
commentaire de la reforme du droit des contrats et des obligations, A jour de la loi de ratification du 20 avril 2018
Philippe Simler
LEXISNEXIS
22,00 €
Histoire du droit et des institutions de la Lorraine et des Trois-Évêchés (843-1789), du traité de Verdun à la mort de Charles II, 843-1451
Edouard Bonvalot
Hachette BNF
28,00 €
La pratique des affaires mise à la portée de tout le monde, des principaux actes civils et notamment de ceux qui peuvent se faire sous signature privée...
Paul Bégis
Hachette BNF
26,50 €