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Traité de la législation des théâtres ou Exposé complet et méthodique des lois et de la, jurisprudence relativement aux théâtres et spectacles publics 2e édition

Auguste Vivien

Hachette BNF

30,50 €

Barreau de Lyon. De la Protection des enfants moralement abandonnés, Etude de la loi du 24 juillet 1889. Conférence des avocats stagiaires, le 14 décembre 1891

Claudius Anglois

Hachette BNF

10,90 €

Armateurs et propriétaires de navires : résumé de législation et de jurisprudence les concernant, et commentaire de la loi des 14-17 juin 1841 sur la responsabilité des armateurs

LE HIR-J-L

Hachette BNF

18,50 €

Faculté de droit de Paris. De la Responsabilité des municipes, en droit romain., De la Responsabilité des communes en droit français. Thèse

Redon de Colombier

Hachette BNF

24,50 €

Instruction du 6 novembre 1875 relative à la délivrance des congés de réforme, Dispositions sur les visites des hommes en jouissance de la gratification de réforme renouvelable

XXX

Hachette BNF

9,50 €

Chambre de commerce de Lille. La Réforme de la législation des sociétés par actions, Examen des projets de loi, 2 décembre 1904, rapports

DUBAR-G

Hachette BNF

10,90 €

Traité pratique des casiers judiciaires, commentaire de la loi du 5 août et des instructions de la chancellerie du 29 juillet 1899

Gustave Le Poittevin

Hachette BNF

18,00 €

Traité de la voirie rurale et urbaine, ou Des chemins et des rues communaux, Partie 1, d'après la loi du 28 juillet 1824.

François-André Isambert

Hachette BNF

26,00 €