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1, Fondations et naissances des Droits de l'homme, L'odyssée des Droits de l'homme - Tome I : Fondations et naissances des Droits de l'homme

Jérôme Ferrand, Hugues Petit

L'Harmattan

41,00 €

Examen des deux projets de loi relatifs aux colonies : et notamment des art. 20 et 21, , adressé à la chambre des députés

Louis Fabien

Hachette BNF

9,50 €

Droits des riverains des cours d'eau déclarés flottables, ds les départ. de la Meurthe et des Vosges, par l'ordonnance du 10 juillet 1835

François-J-B Noël

Hachette BNF

9,50 €

Recueil méthodique et chronologique des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires, Tome 1, etc., concernant le service des ingénieurs au corps impérial des mines.

Ernest Lamé Fleury

Hachette BNF

46,50 €

Pétition présentée en 1821 à la Chambre des pairs et à celle des députés afin d'obtenir la, révision des dispositions législatives concernant le mariage et le divorce

XXX

Hachette BNF

9,50 €

Examen des divers projets d'organisation foncière impôt sur le revenu des propriétés, et des créances hypothécaires, réforme hypothécaire et réfection du cadastre

CHEVRESSON-H

Hachette BNF

9,50 €

Observations dans la cause des abbayes de Chésal-Benoît, sur les nominations royales, Suite des Observations dans la cause des abbayes de Chésal-Benoît

Claude Mey

Hachette BNF

9,50 €

Analyse raisonnée du droit français, par la comparaison des dispositions des lois romaines, de celles de la Coutume de Paris et du nouveau Code des Français

Pierre-Louis-Claude Gin

Hachette BNF

31,50 €