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8878 résultats pour « l'arabe du futur ».

Science du publiciste. Tome 3, ou Traité des principes élémentaires du droit considéré dans ses principales divisions

Albert Fritot

Hachette BNF

28,50 €

Législation résultant de la prorogation du privilège de la Banque de France. Loi du 17 novembre 1897

XXX

Hachette BNF

9,50 €

Histoire du progrès du droit des gens en Europe de la paix de Westphalie au congrès de Vienne T2

Henry Wheaton

Hachette BNF

26,50 €

Déclaration du 2 septembre 1641, en faveur du duc de Bouillon et de ceux qui se sont retirez à Sedan

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Ordonnance provisoire du roi, du 12 juillet 1784, concernant la formation, et la solde de l'infanterie françoise

Louis XVI

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Lettres patentes du Roi sur le décret de l'Assemblée Nationale du 3 de ce mois, concernant les droits féodaux rachetables

Louis XVI

Hachette BNF

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Biens de la maison d'Orléans. Décret du 22 janvier 1852. Défense du droit de propriété, Pétition au Sénat

Édouard Degouve-Denuncques

Hachette BNF

16,50 €

Journal du Palais, Jugemens du Tribunal de cassation, et des tribunaux d'appel de Paris et des départemens

Alexandre-Auguste Ledru-Rollin

Hachette BNF

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