Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
270 résultats
pour « bayard existe autres mondes ».
Essai politique et historique sur le partage et la transmissibilité de la prorpriété territoriale, d'après le principe de la stabilité en Russie et dans quelques autres pays
F. Fleischer
Hachette BNF
16,00 €
Ordonnance du 26 avril 1775, pour mettre la légion corse sur le pied des autres légions françoises, sous le nom de Légion du Dauphiné
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnances servant de règlement pour le commerce des négociants et marchands, et de règlement pour les épices et vacations des commissaires, et autres frais de justice
Louis XIV
Hachette BNF
17,50 €
Traités de droit françois à l'usage du duché de Bourgogne et des autres pays, qui ressortissent au Parlement de Dijon. Tome 6
Gabriel Davot, Jean Bannelier
Hachette BNF
35,00 €
Traité des gains nuptiaux et de survie, qui sont en usage dans les païs de droit écrit, tant du ressort du Parlement de Paris, que des autres parlemens
Antoine-Gaspard Boucher d'Argis
Hachette BNF
26,00 €
Saintes-Maries-de-la-Mer. Canal des Launes. Réponse de Soulès et autres à Digoin, liquidateur et actionnaire de la Société agricole de la Basse-Camargue
Frédéric Billot
Hachette BNF
17,00 €
Conférences de l'ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, sur le fait des entrées, aydes et autres droits, pour le ressort de la Cour des Aydes de Paris
Jacques Jacquin, France
Hachette BNF
28,50 €
Les nouveaux styles du Parlement de Paris, de la Cour des aydes, requestes du Palais et de l'Hôtel, Chambres des comptes et du trésor et des autres jurisdictions de l'enclos du Palais. Partie 2
René Gastier
Hachette BNF
18,50 €