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Traitez du douaire et de la garde-noble et bourgeoise, qu'on appelle bail en plusieurs coustumes
Philippe de Renusson
Hachette BNF
25,50 €
Traitez du douaire et de la garde-noble et bourgeoise qu'on appelle bail en plusieurs coustumes
Philippe de Renusson
Hachette BNF
34,40 €
Traité d'Amérique. Développement des motifs et justification de la réclamation des héritiers, et ayant-droit à la succession de Philippe-François Renaut.
Routhier
Hachette BNF
10,90 €
Traité d'Amérique. Protestation et opposition pour les héritiers de Philippe-François Renaut,, ancien directeur-général des mines à la Louisiane, par laquelle ils déclarent s'opposer & protester
Routhier
Hachette BNF
9,50 €
Procès de M. le comte de Kergorlay, suivi des motifs de refus de MM. les Pairs et Députés à Louis-Philippe d'Orléans
XXX
Hachette BNF
16,00 €
Memoire pour M.-A. Gillet, veuve en premieres noces de Philippe Berthet, marchand epicier à Mâcon, intimée contre Jacques Bolot, apotiquaire à Cluny, appellant
de. Rédacteur Sozzy
Hachette BNF
10,90 €
La charte constitutionnelle, appuyée en 1830 sur le Contrat social, acceptée et jurée par S. M. Louis-Philippe Ier, proclamé roi des Français
XXX
Hachette BNF
10,90 €
Procès de M. le comte de Kergorlay, suivi des motifs de refus de MM. les Pairs et Députés à Louis-Philippe d'Orléans
COLLECTIF
Hachette BNF
16,00 €