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pour « Stephanie des horts ».
Thèse de droit. Des partages et des testaments inter liberos, en droit romain, Des partages d'ascendants, en droit français. Faculté de Poitiers, 26 juin 1855
Aubin-Octave Beylot
Hachette BNF
16,50 €
Procès de la Société des droits de l'homme ou conspiration des vingt-sept, Suivi de la condamnation prononcée contre trois des avocats
ASSOCIATION REPUBLIC
Hachette BNF
9,50 €
Conférence des ordonnances, édits et déclarations concernant la recherche des usurpateurs, du titre de noblesse, avec les déclarations du Roi des 8 février 1661 et 22 juin 1664
COLLECTIF
Hachette BNF
17,00 €
Des modifications à introduire dans la législation relative aux sociétés, et à la négociation des valeurs mobilières, rapport fait au Garde des sceaux, ministre de la Justice
Charles Lyon-Caen
Hachette BNF
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De la responsabilité du préposant à raison des faits et des actes de son institor en droit romain, Du régime forestier et des bois communaux en droit français
Charles Brasseur
Hachette BNF
22,00 €
Du Renvoi devant notaire des ventes judiciaires, observations, Comité des notaires des départements, sur le projet de réforme judiciaire soumis au Sénat
Livache
Hachette BNF
9,50 €
Répertoire général et raisonné de l'enregistrement, des domaines et des hypothèques. Tome 1, nouveau traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre
Maurice Désiré Garnier
Hachette BNF
53,00 €
Manuel de la justice de paix de la République d'Haïti ou Traité complet des compétences, et attributions des juges de paix et des officiers ministériels en matière civile
Mullery
Hachette BNF
21,50 €