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pour « l'arabe du futur ».
Ordonnance du roy du 1er décembre 1746, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté
Louis XV
Hachette BNF
12,90 €
Extrait de la loi sur les boissons du 28 avril 1816, suivi d'un tableau du droit de vente
Auguste Gras
Hachette BNF
11,50 €
Traité pratique du régime fiscal des successions, au courant de la nouvelle législation, loi du 25 février 1901
Alix Jean
Hachette BNF
33,00 €
De l'obligation du versement du quart par les apporteurs possesseurs d'actions libérées de moitié, Le Droit et les sociétés
René Bittard Des Portes
Hachette BNF
9,50 €
Des Mariages contractés en pays étrangers d'après les principes du droit international, et du droit civil. 2e édition
Albert Verger
Hachette BNF
17,50 €
Règlement du service dans l'armée. Discipline générale., Volume mis à jour à la date du 4 octobre 1926
COLLECTIF
Hachette BNF
14,90 €
Commentaire sur la loi des successions formant le titre 1er du livre 3ème du Code civil. Tome 2
Chabot
Hachette BNF
34,40 €
Compétence des juges de paix : loi du 13 juillet 1905, loi du 25 mai 1838, Code de procédure civile
France
Hachette BNF
9,50 €