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6118 résultats pour « le guin langage nuit ».

Actes et pièces servant de mémoire à consulter. Pour le juif Borach Levy, demandant à être baptisé, sous le nom de Joseph-Jean-François-Elie Levy Levi, contre le curé de Saint-Sulpice.

XXX

Hachette BNF

13,90 €

Proposition au sujet de la création d'un asile d'aliénés pour le département de la Moselle, adressée à M. le Préfet, à M. le Président et à MM. les membres du Conseil général

Jean-François Warin

Hachette BNF

9,50 €

Thèse pour le doctorat. Le Divorce et la séparation de corps en droit international privé, spécialement au point de vue du droit français. Faculté de droit de Paris, le 19 avril 1893

CENTNER-E

Hachette BNF

21,50 €

Déclarations et modifications lesquelles la cour de parlement a ordonné être mises, sur les lettres patentes décernées par le Roi le 14 janvier 1550 sur le fait des monnaies

Parlement de Paris

Hachette BNF

9,50 €

Réforme du code de procédure civile. Observations sur le projet de loi déposé par Monsieur Demole, ministre de la Justice, sur le bureau de la Chambre des députés, le 19 Octobre 1886

XXX

Hachette BNF

9,50 €

Acte public sur le dépôt soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg, le vendredi 28 aout 1818, à quatre heures de relevée, pour obtenir le grade de licencié en droit

Eugène Gravelotte

Hachette BNF

9,50 €

Ordonnance du roy, sur le reiglement et ordre que doit tenir l'infanterie, instruction pour donner, le morion aux soldats manquans à leur devoir et causes pour lesquelles ils le doivent avoir

Henri II

Hachette BNF

9,50 €

Plainte, adressée à S. E. le ministre de la Justice, le 18 juillet 1817 par le sieur Destals, contre sieurs Audebert, Bonhore, Mathet-Lagrèze, accusés de crimes de calomnie, d'abus d'autorité

Destals

Hachette BNF

28,50 €