Rayons
6
Introduction au droit
139
Histoire du droit
120
Philosophie et sociologie du droit
23
Droit comparé
Date de parution
Prix
Plus de 10000 résultats pour « Stephanie des horts ».
De la responsabilité du préposant à raison des faits et des actes de son institor en droit romain, Du régime forestier et des bois communaux en droit français
Charles Brasseur
Hachette BNF
22,00 €
Du Renvoi devant notaire des ventes judiciaires, observations, Comité des notaires des départements, sur le projet de réforme judiciaire soumis au Sénat
Livache
Hachette BNF
9,50 €
Répertoire général et raisonné de l'enregistrement, des domaines et des hypothèques. Tome 1, nouveau traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre
Maurice Désiré Garnier
Hachette BNF
53,00 €
Manuel de la justice de paix de la République d'Haïti ou Traité complet des compétences, et attributions des juges de paix et des officiers ministériels en matière civile
Mullery
Hachette BNF
21,50 €
Répertoire général et raisonné de l'enregistrement, des domaines et des hypothèques. Tome 7, nouveau traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre
Maurice Désiré Garnier
Hachette BNF
39,50 €
L'Inventaire des biens des établissements du culte, d'après la loi du 9 décembre 1905, et le règlement d'administration publique du 29 décembre 1905. Extrait du Régime des cultes
Marc Réville
Hachette BNF
9,50 €
Comité des houillères Analyse des articles de la loi du 21 avril 1810, réglant les redevances des mines et le droit de surveillance de l'état sur l'exploitation
imp. de G. Gratiot
Hachette BNF
11,90 €
Lois et instructions sur le timbre et l'enregistrement en matière de comptabilité communale, Dispositions législatives sur la formation des budgets et ordonnancement des dépenses des communes
Édouard Sauer
Hachette BNF
16,00 €