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pour « l'arabe du futur ».
Tribunal de Lille. Audience du 10 janvier 1834. La nourrice du duc de Bordeaux nommée à une, perception
XXX
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Livre III, titre XVI, et loi du 17 avril 1832, contrainte par corps :, commentaire analytique du Code civil
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Aperçus historiques sur le droit romain et sur l'origine du droit français, Recueil à l'usage des élèves du cours
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Règlement proposé à la suite du Rapport sur les institutions civiles. Séance du 17 brumaire an VI
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Du rapport des legs, droit ancien, droit moderne, loi du 24 mars 1898. Thèse pour le doctorat
Henri Grignon
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Traité de la dot Développement des principes : chapitre III du livre III du Code civil Tome 2
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Journal du Palais, Jugemens du Tribunal de cassation, et des tribunaux d'appel de Paris et des départemens
Alexandre-Auguste Ledru-Rollin
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