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pour « Stephanie des horts ».
Sommaires du Code de procédure civile par ordre alphabétique, sans disjontion des articles, de chaque titre, avec rapprochement des matières, et rappel des dispoisiotns du Code civil
Daupeley
Hachette BNF
16,50 €
Le droit des gens. Tome 1, Principes de la loi naturelle appliquée à la conduite et aux affaires des nations et des souverains
Emer de Vattel, James Mackintosh, Paul Royer-Collard
Hachette BNF
33,00 €
Extraits d'articles des statuts des maîtres horlogers de la ville et fauxbourgs de Paris, des années 1554, 1583, 1646, 1707 et 1719, registrés en Parlement
COLLECTIF
Hachette BNF
19,50 €
Édit du Roi du 11 janvier 1552, touchant la création des nouvelles offices des capitaines, et munitions de nostre artillerie, que des vires de noz camps et armées
Henri II
Hachette BNF
9,50 €
Analyse raisonnée du droit français, par la comparaison des dispositions des lois romaines, de celles de la Coutume de Paris et du nouveau Code des Français
Pierre-Louis-Claude Gin
Hachette BNF
26,00 €
Faculté de droit de Paris. Des municipes dans le droit romain, Du Conflit des lois françaises et des lois étrangères. Thèse pour le doctorat
Georges Dubois
Hachette BNF
24,00 €
Manuel des conseils généraux, contenant la loi du 10 aout 1871, Instructions ministérielles des 8, 14 et 18 octobre 1871, des documents administratifs
Rigaud
Hachette BNF
17,50 €
Extraits des règlements et délibérations de la chambre et des lois, ordonnances, décrets, arrêtés et documents relatifs aux fonctions des commissaires-priseurs
XXX
Hachette BNF
14,90 €