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pour « Stephanie des horts ».
Mémorial alphabétique des choses concernant la justice, la police et les finances sur les tailles, Priviléges des ecclésiastiques, nobles, officiers, devoirs des élus, receveurs, huissiers
Michel Du Chemin
Hachette BNF
42,50 €
1, Fondations et naissances des Droits de l'homme, L'odyssée des Droits de l'homme - Tome I : Fondations et naissances des Droits de l'homme
Jérôme Ferrand, Hugues Petit
L'Harmattan
41,00 €
Examen des deux projets de loi relatifs aux colonies : et notamment des art. 20 et 21, , adressé à la chambre des députés
Louis Fabien
Hachette BNF
9,50 €
Droits des riverains des cours d'eau déclarés flottables, ds les départ. de la Meurthe et des Vosges, par l'ordonnance du 10 juillet 1835
François-J-B Noël
Hachette BNF
9,50 €
Recueil méthodique et chronologique des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires, Tome 1, etc., concernant le service des ingénieurs au corps impérial des mines.
Ernest Lamé Fleury
Hachette BNF
46,50 €
Pétition présentée en 1821 à la Chambre des pairs et à celle des députés afin d'obtenir la, révision des dispositions législatives concernant le mariage et le divorce
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Examen des divers projets d'organisation foncière impôt sur le revenu des propriétés, et des créances hypothécaires, réforme hypothécaire et réfection du cadastre
CHEVRESSON-H
Hachette BNF
9,50 €
Observations dans la cause des abbayes de Chésal-Benoît, sur les nominations royales, Suite des Observations dans la cause des abbayes de Chésal-Benoît
Claude Mey
Hachette BNF
9,50 €