Rayons
24
Introduction au droit
257
Histoire du droit
336
Philosophie et sociologie du droit
54
Droit comparé
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Le livre des nations, ou Traité philosophique, théorique et pratique des droits d'auteur et, d'inventeur en matière de littérature, de sciences, d'arts et d'industrie
Lesenne
Hachette BNF
24,50 €
Union des industries métallurgiques et minières et des industries qui s'y rattachent, Enquête et conclusions sur le délai-congé, présentées au Conseil supérieur du travail
XXX
Hachette BNF
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De la Propriété des mines et de son organisation légale en France et en Belgique, Recherches sur la richesse minérale et la législation minière des principales nations étrangères
Gouiffès
Hachette BNF
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Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur, Jurisprudence et avis des conseils de l'Instruction publique et du Conseil d'État, 1898/05-1889/06
Arthur Marais de Beauchamp
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Des lois et instructions sur le timbre et l'enregistrement en matière de comptabilité communale, Dispositions législatives sur la formation des budgets et l'ordonnancement des dépenses des communes
Édouard Sauer
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Le placement des ouvriers et employés des deux sexes et de toutes professions, et la loi du 14 mars 1904. Thèse pour le doctorat
Gabriel Becci
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Titres des franchises et affranchissements des sujets et habitants de la Seigneurie de Réaumont, Redevances, prestations et droits seigneuriaux par eux dus au seigneur dudit Réaumont
France
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Édict pour le rachapt et revente de tous greffes civils, criminels, des présentations, affirmations, et insinuations, en tous les Cours et jurisdictions de ce Royaume
Louis XIII
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