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pour « Stephanie des horts ».
Procès des accusés des 12 et 13 mai devant la cour des pairs : contenant les faits préliminaires,, les débats, les interrogatoires et l'arrêt de condamnation
Pagnerre
Hachette BNF
24,50 €
Recueil des statuts, arrêts et sentences, servant de réglement à la communauté des maîtres, chandeliers, & des maîtres huiliers de la ville & fauxbourgs de Paris
XXX
Hachette BNF
23,90 €
La question des veillées devant la commission départementale du travail du département, de la Seine : extraits des procès-verbaux des séances, 1900-1901
Seine
Hachette BNF
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Des droits et des garanties de l'inculpé pendant l'instruction préparatoire, en droit français, et dans les législations étrangères : étude des réformes à introduire et du projet de loi
Émile Jamais
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Droit civil français : des dispositions permises en faveur des petits enfants du donateur ou, testateur, ou des enfants de ses frères et soeurs . Jus romanum : de ideicommissis
Cornebois
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Analyse raisonnée du droit français, par la comparaison des dispositions des lois romaines, de celles de la Coutume de Paris et du nouveau Code des Français
Pierre-Louis-Claude Gin
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Pierre-Louis-Claude Gin
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L'Inventaire des biens des établissements du culte, d'après la loi du 9 décembre 1905, et le règlement d'administration publique du 29 décembre 1905. Régime des cultes, guide pratique
REVILLE-M
Hachette BNF
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