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Journal du Palais. Nouvelle édition. Tables générales des matières, noms des parties, chronologique, et des articles des cinq codes, pour les 24 volumes de la nouvelle édition, 1791-1823

COLLECTIF

Hachette BNF

33,00 €

Guide des familles pour le règlement des cérémonies religieuses et des pompes funèbres, des sépultures de Paris, et essai sur les pompes funèbres en usage chez les peuples de la terre

F.-Césaire Casteau

Hachette BNF

19,50 €

Édict portant suppression des greffiers des parroisses et création en tiltre d'office héréditaire, des commissaires à faire les rolles des tailles et autres deniers et de l'impost du sel

France

Hachette BNF

9,50 €

Codes français, avec la concordance des articles de ces codes précédés de la Charte et des lois, qui en dérivent, suivis des tarifs des frais en matière civile et criminelle

XXX

Hachette BNF

37,00 €

Code de la conscription ou Recueil des lois et des arrêtés du gouvernement des décrets impériaux, sur la levée des conscrits, depuis l'an VI jusques et compris la conscription de 1808. Partie 2

COLLECTIF

Hachette BNF

24,00 €

Publication des lois et décrets. Régime des boissons et des spiritueux. Loi du 29 décembre 1900, Loi du 6 aout 1905, relative à la répression de la fraude sur les vins et du régime des spiritueux

XXX

Hachette BNF

9,50 €

Édict du 27 janvier 1639, création d'office formé et héréditaire, d'un receveur des tailles, en chacune paroisse des ressorts des Cours des Aydes de Paris, Rouen, Caen, Clermond-Ferrand

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Guide des obligations imposées par la loi sur le repos hebdomadaire et décrets des 24 août 1906, 13 juillet et 14 août 1907, 16 mars 1908. Droits et devoirs des employés et des patrons

Franc Bacquié

Hachette BNF

9,50 €