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pour « la conjuration des imbéciles ».
Recueil de lois, décrets et arrêtés concernant les colonies. Tome 2
Ministère de la marine et des colonies
Hachette BNF
25,00 €
Note sur le projet de loi concernant les partages d'ascendants
Comité des notaires des départements
Hachette BNF
10,90 €
Ennemis d'État, Les lois scélérates, des « anarchistes » aux « terroristes »
Raphaël Kempf
La Fabrique
13,00 €
Jus romanum : de servitutibus praediorum rusticorum . Droit français : des servitudes légales, de vues, de passage et d'extraction des matériaux pour l'exécution des travaux publics
Des Cognets
Hachette BNF
10,90 €
Du bien de famille insaisissable, commentaire de la loi du 12 juillet 1909 et du décret d'administration publique du 26 mars 1910
Des Granges
Hachette BNF
26,50 €
De l'Usufruit légal des père et mère sur les biens de leurs enfants mineurs, en droit français
Des Termes
Hachette BNF
19,50 €
La Constitution (16e édition), (16e édition)
Guy Carcassonne, Marc Guillaume
Points
12,90 €
Thèse : Des Substitutions fidéi-commissaires
La Couture
Hachette BNF
20,50 €