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pour « le guin langage nuit ».
La question litigieuse en matière contractuelle. Volume 169. Essai sur le traitement procédural..., Essai sur le traitement procédural du droit des contrats
Morgane Reverchon-Billot
Dalloz
75,00 €
Des infractions à la loi sur la presse en matière électorale : thèse pour le doctorat,, l'acte public sera soutenu le 21 novembre 1899
Aubert
Hachette BNF
17,50 €
Université de Lyon. Faculté de droit. Le Crédit personnel de l'agriculteur et les sociétés, de crédit agricole. Thèse pour le doctorat
Charles Godde
Hachette BNF
18,00 €
De la condition de la dot mobilière sous le régime dotal, en droit romain et en droit français :, thèse pour le doctorat
Charles Lescoeur
Hachette BNF
21,50 €
De l'influence de la baisse du taux de l'intérêt sur la hausse des salaires : thèse pour le doctorat, l'acte public sera soutenu le 21 juin 1899
Cahen
Hachette BNF
18,00 €
De l'extension des principes de la convention de Genève aux guerres maritimes thèse pour le, doctorat soutenue le 22 avril 1899, Faculté de droit de l'Université de Paris
Cauwès
Hachette BNF
21,50 €
Thèse pour obtenir le grade de licencié en droit : présentée et soutenue publiquement à la, Faculté de droit de Strasbourg, le jeudi 11 juin 1835,
D Gerbaut
Hachette BNF
11,00 €
Arrêts du conseil d'état des 29 novembre 1729 et 17 janvier 1730, concernant le privilège exclusif de l'introduction et de la vente du café dans le royaume
Conseil d'Etat
Hachette BNF
9,50 €