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pour « stephen baxter retour sur titan ».
Mémoire sur l'institution du notariat et sur les améliorations de son organisation actuelle
A Gourgeois
Hachette BNF
16,50 €
Des Projets de loi sur la septennalité et sur la réduction des rentes
Louis-Florian-Paul Kergorlay
Hachette BNF
9,50 €
Réflexions sur le projet de loi relatif au remboursement forcé des rentes sur l'État
Paul-Charles Calley de Saint Paul
Hachette BNF
9,50 €
Sur la justice et les juges, et sur le projet de réforme judiciaire, mémoires. Annexe 1
Joseph Borély
Hachette BNF
12,90 €
Observations sur la faculté de tester et sur la succession des propres de ligne
Edme-Hilaire Garnier-Deschênes
Hachette BNF
12,90 €
Observations sur le principe du droit d'aînesse et sur son application aux familles électorales
Charles Cottu
Hachette BNF
9,50 €
Projet de loi sur les successions et les substitutions, quelques idées sur institutions appropriées
Jacques-Charles Bailleul
Hachette BNF
11,00 €
Essai sur l'histoire du droit d'appel suivi d'une étude sur la réforme de l'appel
Marcel Fournier
Hachette BNF
24,50 €