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6323 résultats pour « le journal d'aurélie laflame ».

Réforme du code de procédure civile. Observations sur le projet de loi déposé par Monsieur Demole, ministre de la Justice, sur le bureau de la Chambre des députés, le 19 Octobre 1886

XXX

Hachette BNF

9,50 €

Acte public sur le dépôt soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg, le vendredi 28 aout 1818, à quatre heures de relevée, pour obtenir le grade de licencié en droit

Eugène Gravelotte

Hachette BNF

9,50 €

Ordonnance du roy, sur le reiglement et ordre que doit tenir l'infanterie, instruction pour donner, le morion aux soldats manquans à leur devoir et causes pour lesquelles ils le doivent avoir

Henri II

Hachette BNF

9,50 €

Plainte, adressée à S. E. le ministre de la Justice, le 18 juillet 1817 par le sieur Destals, contre sieurs Audebert, Bonhore, Mathet-Lagrèze, accusés de crimes de calomnie, d'abus d'autorité

Destals

Hachette BNF

28,50 €

Université de France. Faculté de droit de Strasbourg. Acte public sur le partage et les rapports,, la détention provisoire et le Concordat soutenu pour obtenir le grade de licencié en droit

H Beneyton

Hachette BNF

9,50 €

Traité du domaine comprenant le domaine public, le domaine de l'État, le domaine de la couronne, Appendice contenant les Lois ou extrait de lois principales sur les diverses natures de domaines

Joachim-Antoine-Joseph Gaudry

Hachette BNF

33,40 €

Les écritures secrètes du droit, Essai sur le cryptage des manuscrits juridiques altimédiévaux

Laura Viaut

Presses Universitaires de Dijon

10,00 €

Quand le vent se lève, Essai sur la crise institutionnelle et juridique de l'an mille

Laura Viaut

Presses Universitaires de Dijon

9,00 €