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pour « Stephanie des horts ».
Traité des faillites et des banqueroutes : extrait du cours professé à la Faculté de droit de Paris
Pierre-Claude-Jean-Baptiste Bravard-Veyrières
Hachette BNF
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Archives parlementaires de 1787 à 1860 Tome 6, recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises
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Examen de quelques points des doctrines de J.-F. Champollion relatives à l'écriture, hiéroglyphique des anciens Égyptiens
Édouard Dulaurier
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Les titres représentatifs. Volume 158 - 1re ed., Essai sur la représentation juridique des biens par des titres en droit privé
Vincent Malassigné
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Quibus variis modis contrahitur obligatio. Droit français : Des conditions essentielles à la, validité des conventions : thèse pour la licence
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L'accès des personnes physiques ou morales au juge de la légalité des actes communautaires. ..., Nouvelle Bibliothèque de Thèses
Paul Cassia
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Des Effets de la clause d'imputation adjointe à la constitution de dot, par les père et mère des futurs époux
SOURDOIS-J
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De la juridiction des consuls de France à l'étranger, et des devoirs et obligations qu'ont à remplir ces fonctionnaires
Laget de Podio
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