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pour « stephanie des horts ».
Le cinquantenaire académique de M. Charles Lucas, Académie des sciences morales et politiques. Société gle des prisons. Conseil supérieur des prisons
Pierre Bujon
Hachette BNF
9,50 €
Mémorial alphabétique des choses concernant la justice, la police et les finances sur les tailles, Priviléges des ecclésiastiques, nobles, officiers, devoirs des élus, receveurs, huissiers
Michel Du Chemin
Hachette BNF
42,50 €
La marchandisation de la loi - Recherches sur la fabrique contemporaine des projets de loi
Youssef Guenzoui
Dalloz
42,00 €
Le devenir juridique de la dignité, Une étude de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples
Martial Manet
L'Harmattan
19,00 €
Codes français, avec la concordance des articles de ces codes précédés de la Charte et des lois, qui en dérivent, suivis des tarifs des frais en matière civile et criminelle
XXX
Hachette BNF
37,00 €
Code de la conscription ou Recueil des lois et des arrêtés du gouvernement des décrets impériaux, sur la levée des conscrits, depuis l'an VI jusques et compris la conscription de 1808. Partie 2
COLLECTIF
Hachette BNF
24,00 €
Publication des lois et décrets. Régime des boissons et des spiritueux. Loi du 29 décembre 1900, Loi du 6 aout 1905, relative à la répression de la fraude sur les vins et du régime des spiritueux
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 27 janvier 1639, création d'office formé et héréditaire, d'un receveur des tailles, en chacune paroisse des ressorts des Cours des Aydes de Paris, Rouen, Caen, Clermond-Ferrand
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €