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Instruction sur les manoeuvres de la chèvre de place, n° 1, modèle 1875, approuvée par le, ministre de la guerre le 18 septembre 1876 Renseignements sommaires sur les man uvres
XXX
Hachette BNF
16,00 €
Chemins de fer du Midi. Exploitation. Extraits. Loi sur la police des chemins de fer 15 juillet 1845, Sur la police, la sureté et l'exploitation des chemins de fer, 15 novembre 1846
Imp. de G. Gounouilhou
Hachette BNF
9,50 €
Loi du 15 juillet 1845 sur la police des chemins de fer. Décret du 11 novembre 1917, Règlement d'administration publique sur la police, la sûreté et l'exploitation des voies ferrées
France
Hachette BNF
11,90 €
Traité des valeurs mobilières et effets publics, rentes sur l'État, actions de la Banque, et la législation qui les régit, d'aprèsla jurisprudence et la loi sur les Sociétés 24 juillet 1867
Ambroise Buchère
Hachette BNF
44,00 €
Instruction sur la police des cafés, cabarets, auberges et de tous les lieux publics, avec la jurisprudence de la Cour de cassation sur tous les cas particuliers. 4e édition
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
Loi du 25 mars 1896 sur les droits des enfants naturels dans la succession des parents, qui les ont reconnus et sur la dévolution de la succession des enfants naturels
Albert Vigié
Hachette BNF
9,50 €
De la Législation des cours d'eau dans le droit français ancien et dans le droit moderne, Améliorations dont elle serait susceptible. Sur les frais d'ingénieur prélevés sur les riverains
Raymond Bordeaux
Hachette BNF
21,50 €
Instruction sur la police des cafés, cabarets, auberges et tous les lieux publics, le jeu de hasard, l'ivresse publique et manifeste. Jurisprudence de la Cour de cassation sur tous les cas particuliers
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €