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528 résultats pour « henri loevenbruck ».
La Loi du 26 mars 1891, sur l'atténuation et l'aggravation des peines
Henri Capitant
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Sur la recherche de la paternité dans l'ancien droit français et le Code civil, Faculté de droit de Paris, 29 mai 1900
Henri Bloquel
Hachette BNF
20,00 €
Édict du Roy, donné à Fontainebleau au mois d'avril 1554. Par lequel il a declaré, statué et ordonné, que d'oresnavant par luy seul sera pourveu aux estats et offices des admiralitez et despendences
Henri II
Hachette BNF
9,50 €
Édict du Roy nostre sire, par lequel est ordonné que toutes interdictions, evocations, arrestz, decretz, seront executoires par tout ce royaume
Henri II
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Rôle des interdits dans la procédure romaine, De la transcription en droit français. Faculté de droit de Paris, 20 août 1860
Henri Barckhausen
Hachette BNF
18,50 €
Édict du roy, portant defenses à toutes personnes, de quelque qualitez qu'ils soyent, de porter, en leurs habillemens aucuns draps ny toilles d'or ou d'argent, clinquans et passemens
Henri IV
Hachette BNF
9,50 €
Lettres de declaration portant permission aux hostelliers, taverniers et cabaretiers de la ville, et fauxbourgs de Paris, de vendre et fournir à leurs hostes, de la viande tant rotie que boullie
Henri IV
Hachette BNF
9,50 €
Le droit des gens maritime universel, ou Essai d'un système général des obligations réciproques, de toutes les puissances, relativement à la navigation et au commerce maritimes
Henri Jouffroy
Hachette BNF
27,00 €