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386 résultats pour « andré comte-sponville ».
Factum du procès du comte Eusebio Colonne et de Benoît Maigrot, dit le chevalier de Sainte Croix
de Geniers
Hachette BNF
13,90 €
Législation de l'arriéré, 1801-1809, Observations sur une des questions traitées par M. le Comte de Lanjuinais
C. Dubost
Hachette BNF
9,50 €
Rapport fait à la Cour par M. le comte de Bastard : arrêt du samedi 2 juillet 1836
Dominique François Marie de Bastard d'Estang
Hachette BNF
17,00 €
Histoire des institutions publiques et des faits sociaux - 13e ed.
Yves Mausen, Pierre-Clément Timbal, André Castaldo
Dalloz
38,00 €
la conficance numerique, Travaux de la chaire sur la confiance numérique
André Giudicelli, Éric A. Caprioli
LEXISNEXIS
39,00 €
Contrôle URSSAF, Risques de contrôle, travailleur indépendant, mise en demeure, employeur, pouvoirs d'investigation, calcul et contestation du redressement. En collaboration avec André Derue, Barthélémy Avocats.
Yves de La Villeguérin
Fiduciaire
59,00 €
Observations sur plusieurs points importans de notre législation criminelle
André-Marie-Jean-Jacques Dupin
Hachette BNF
24,50 €
Du duel, mémoire à la Cour de cassation et plaidoiries, Affaire des sieurs Gilbert, Déroy et Robin, plaidée en l'audience solennelle du 2 février 1839
André Marie Jean Jacques Dupin
Hachette BNF
14,90 €