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4086 résultats pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Grief 2023 n°10/1 - Revue sur les mondes du droit
Maria Kiesow Rainer, Rainer Maria Kiesow
Dalloz
24,00 €
La loi sur la continuité des entreprises revisitée par la loi du 27 mai 2013
Cédric Alter, Alain Zenner
Larcier
123,00 €
Les armes cèdent-elles toujours à la toge, Regards interdisciplinaires sur les relations civilo-militaires en démocratie
Luc Klein
Mare & Martin
22,00 €
Raisonnement juridique et interprétation
Otto Pfersmann, Gérard Timsit, Centre d'études et de recherches sur l'administration publique, Centre de recherche de droit constitutionnel
ED SORBONNE
16,00 €
Commentaire sur la loi du 27 avril 1825 relative à l'indemnité allouée aux anciens propriétaires, des biens-fonds confisqués et vendus au profit de l'État en vertu des lois sur les émigrés
Jean-Pierre Laberge
Hachette BNF
18,00 €
Déclarations et modifications lesquelles la cour de parlement a ordonné être mises, sur les lettres patentes décernées par le Roi le 14 janvier 1550 sur le fait des monnaies
Parlement de Paris
Hachette BNF
9,50 €
Réforme du code de procédure civile. Observations sur le projet de loi déposé par Monsieur Demole, ministre de la Justice, sur le bureau de la Chambre des députés, le 19 Octobre 1886
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire sur les effets de l'impôt indirect sur le revenu des propriétaires des biens-fonds, qui a remporté le prix proposé par la Société royale d'agriculture de Limoges en 1767
Jean-Nicolas-Marcellin Guérineau de Saint-Péravi
Hachette BNF
22,00 €