Rayons
12
Introduction au droit
141
Histoire du droit
116
Philosophie et sociologie du droit
23
Droit comparé
Date de parution
Prix
7522 résultats pour « plenel pour les musulmans ».
Droits des poilus et de leurs familles. Les pécules. L'indemnité de démobilisation, Les loyers et baux. Les impôts. La reprise du travail. Livret guide
TERRISSE-A
Hachette BNF
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Lois et règlements de la Caisse des dépôts et consignations dans ses rapports avec les particuliers, les officiers ministériels et les administrations publiques
Jules Dumesnil
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Les angoisses de la mort ou Idées des horreurs des prisons d'Arras. 2e édition, Procès-verbal du district d'Arras, concernant les mauvais traitemens employés envers les détenus
Louis-Eugène Poirier
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Conférences sur le notariat et sur l'enregistrement. Etude sur les successions irrégulières, sur les successions vacantes et sur les questions d'enregistrement qui s'y rattachent
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Observations notables sur les règles et principes du droit coutumier, touchant les matières, les plus importantes des droits des seigneurs, des retraits féodal et lignager, des successions
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Acte pour la licence. Code Napoléon. Du Partage et des rapports, et notamment de la composition, du patrimoine pour déterminer la réserve. Code de commerce. Des Livres de commerce
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Acte pour la licence. Code civil. De la jouissance et de la privation des droits civils, Code de commerces. Des Commissionnaires pour achats et ventes. Faculté de droit de Toulouse
Paul Bordères
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Édict de février 1620, déclaration du 18 novembre 1623, pour l'attribution en hérédité aux receveurs, généraux des finances et du taillon, de deux deniers pour livre de toute leur recepte
Louis XIII
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