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4108 résultats pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Commentaire des règlements européens sur les régimes matrimoniaux et les partenariats enregistrés
Ulf Bergquist, Paul Lagarde
Dalloz
69,00 €
Les incidences de la réforme du droit des contrats sur les contrats d'affaires - 1re ed.
Renaud Mortier
Dalloz
44,00 €
Grief. Revue sur les mondes du droit 2018 n°5 - Nouveauté
Olivier Cayla, Rainer Maria Kiesow
Dalloz
30,00 €
La responsabilité environnementale, Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et...
Patrice Jourdain
Bruylant Edition
110,00 €
Raisonnement juridique et interprétation
Otto Pfersmann, Gérard Timsit, Centre d'études et de recherches sur l'administration publique, Centre de recherche de droit constitutionnel
ED SORBONNE
16,00 €
Commentaire sur la loi du 27 avril 1825 relative à l'indemnité allouée aux anciens propriétaires, des biens-fonds confisqués et vendus au profit de l'État en vertu des lois sur les émigrés
Jean-Pierre Laberge
Hachette BNF
18,00 €
Déclarations et modifications lesquelles la cour de parlement a ordonné être mises, sur les lettres patentes décernées par le Roi le 14 janvier 1550 sur le fait des monnaies
Parlement de Paris
Hachette BNF
9,50 €
Réforme du code de procédure civile. Observations sur le projet de loi déposé par Monsieur Demole, ministre de la Justice, sur le bureau de la Chambre des députés, le 19 Octobre 1886
XXX
Hachette BNF
9,50 €