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pour « la fabrique des salauds ».
La représentation des femmes dans les Parlements de l'Inde et du Pakistan. Volume 25 - 1re ed.
Virginie Dutoya
Dalloz
50,00 €
De la Revendication des objets mobiliers et notamment des emballages, tels que futailles, sacs, rapport présenté à la conférence régionale des tribunaux de commerce, tenue à Lyon le 12 avril 1902
Jules de Beylie
Hachette BNF
9,50 €
Pétition d'un négociant en liquides à M. le ministre des Finances, touchant l'application de la loi, sur la circulation des liquides, suivie d'un mémoire à l'appui, d'une analyse des lois existantes
Cousin-Corbier
Hachette BNF
11,90 €
Lettres de commission, pour exécuter les édits de décembre 1619 et février 1620, ordonnant la vente et revente des greffes des élection dans le ressort de la Cour des Aides de Rouen
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ville libre et barons. Sur les limites de la juridiction d'Agen et sur la condition des forains, de cette juridiction, comparée à celle des tenanciers des seigneuries qui en furent détachées
Georges Tholin
Hachette BNF
22,00 €
Arrêts de la cour de parlement de Dijon, portans règlement au sujet des cabarets, et des désordres qui se commettent à la campagne, à l'occasion des mariages, 1718-1755
Parlement de Dijon
Hachette BNF
13,90 €
Code monétaire ou Recueil complet des lois, arrêtés et lettres ministérielles sur la fabrication, et la vérification des monnaies, à l'usage de tous les receveurs, des caissiers, agens de change
COLLECTIF
Hachette BNF
13,90 €
Le projet de loi tendant à réduire à dix heures la durée du travail des hommes adultes, Étapes de la réglementation du travail. Union des syndicats patronaux des industries textiles
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €