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pour « Stephanie des horts ».
Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour, en matière civile et mixte
Géraud-Thimothée Denevers
Hachette BNF
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Traité des donations, des testamens et de toutes autres dispositions gratuites, suivant les principes du Code Napoléon. 2e édition
Jean Grenier
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Essai sur l'institution des avocats et procureurs des pauvres, ou Mémoire tendant au renouvellement de dispositions anciennes
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Édit du 23 may 1639, suppression des offices de gardes des registres de la Chancellerie de France
Louis XIII
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Loi sur les sociétés, suivi d'un commentaire sur des articles relatifs à la constitution des sociétés par actions
Étienne Bourlet de La Vallée
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Résumé analytique des diverses dispositions contenues dans la loi du 17 avril 1919, sur la réparation des dommages de guerre
J.-L. Brun
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Recueil des principaux tiltres pour l'establissement des maistres doreurs sur cuir, garnisseurs, et enjoliveurs establis par Henry II
Henri II
Hachette BNF
9,50 €